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1. Le présent site internet est édité par la SA Editions Dupuis, dont le siège social est situé rue Destrée n° 52, à 6001 Marcinelle, immatriculée au registre des personnes morales de Charleroi sous le numéro d’entreprise 0429.160.563 ci-après dénommée la « Société »
Directeur Général de la Société : Julie Durot
Directeur de la publication du site internet : Julie Durot
Responsable fonctionnel et technique : Caroline Houart

2. Hébergement & Infogérance : Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société Dsnty. Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.

3. L'exploitation et la conception sont assurées par la S.A. Éditions Dupuis

4. Contact multimedia@dupuis.com

5. Propriété intellectuelle Tous les éléments du Site, qu'ils s'agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle. A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l'un quelconque de ces éléments du Site, qu'il s'agisse d'éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l'auteur de tels actes à des poursuites.

Identification

La gestion de l'activité de paiement en ligne et du traitement des précommandes ou des commandes est confiée au site internet 9e Store (ci-après dénommée « 9eme store »). Le Site est édité par MEDIATOON LICENSING, société par actions simplifiée de droit français au capital de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 504 055 294, dont le siège social se trouve 57 rue Gaston Tessier, CS 50061, 75166 PARIS CEDEX 19 (France), (ci-après dénommée « la Société »). À ce titre, 9eme Store encaisse les règlements, traite les précommandes ou les commandes et facture les Produits aux Utilisateurs qui ont commandé sur le Site.

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Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi belge et notamment sous l’article XI.190, 20° du Code de Droit Economique. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
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